Politique de confidentialité

Projet : en attente de relecture par un avocat. Ce texte ne constitue pas un conseil juridique. Il n'a pas encore été relu par un avocat et est susceptible d'être modifié avant le lancement.

La présente politique décrit la manière dont Farlane (« Farlane », « nous ») traite les données à caractère personnel lorsque vous consultez notre site web, répondez au quiz, créez un compte, souscrivez un abonnement ou suivez les leçons. Nous l'avons rédigée afin de décrire ce que fait réellement le produit. Si un élément de la présente politique ne correspond pas à ce que vous constatez dans le produit, merci de nous le signaler.

Qui sommes-nous

Farlane est exploité par [À DÉFINIR : dénomination de l'entité juridique et adresse du siège social]. Pour les données relatives aux comptes, aux leçons et au site web décrites ci-dessous, nous agissons en qualité de responsable du traitement. Pour toute question relative à la vie privée, vous pouvez nous contacter à l'adresse [À DÉFINIR : adresse e-mail de contact pour les questions relatives à la vie privée].

Qui peut utiliser Farlane

Vous devez avoir au moins 18 ans pour créer un compte ou souscrire un abonnement. Nous ne collectons pas sciemment de données auprès de personnes âgées de moins de 18 ans ; si vous pensez qu’un mineur nous a communiqué des données, contactez-nous et nous les supprimerons.

Farlane n’est pas proposé en Russie, en Biélorussie ni dans les régions soumises à des sanctions globales. Nous bloquons les inscriptions en provenance de ces territoires et ne les ciblons pas par nos publicités. La version russophone du site s’adresse aux russophones se trouvant dans d’autres pays.

Données que nous collectons et finalités

Données	Finalité	Base juridique
Adresse e-mail, nom, empreinte du mot de passe, codes de connexion	Créer et sécuriser votre compte, vous envoyer des codes de connexion	Exécution du contrat
Réponses au questionnaire (fonction, secteur d'activité, objectifs)	Établir votre programme personnalisé	Exécution du contrat (mesures précontractuelles prises à votre demande avant votre inscription)
Progression dans les leçons, réponses aux exercices, scores, certificats	Assurer le déroulement des leçons, vous faire des retours, délivrer les certificats	Exécution du contrat
Statut de l'abonnement, formule, pays	Vous fournir la formule pour laquelle vous avez payé	Exécution du contrat
Événements liés à l'utilisation du produit (pages consultées, leçons commencées)	Analyse statistique de l'utilisation du produit, réalisée par nos soins, afin de l'améliorer	Intérêt légitime
Adresse IP, données relatives à l'appareil et au navigateur, journaux de sécurité	Assurer la sécurité du service, prévenir les abus, bloquer l'accès depuis les pays non pris en charge	Intérêt légitime, obligation légale
Données issues des pixels publicitaires	Mesurer l'efficacité de nos publicités	Consentement
E-mails de prospection	Vous envoyer les actualités du produit que vous avez demandées	Consentement (vous pouvez vous désabonner à tout moment)

Les réponses aux exercices peuvent contenir tout ce que vous y collez. Nous vous demandons de ne pas y coller de données à caractère personnel concernant d'autres personnes ni d'informations confidentielles de votre employeur.

Traitement par l'IA

Certaines fonctionnalités transmettent des données à des fournisseurs de modèles d'IA par l'intermédiaire de leurs API commerciales :

• Plan personnel. Vos réponses au quiz sont transmises au modèle afin de sélectionner les leçons de votre plan.
• Notation des exercices. Votre réponse à l'exercice et la grille d'évaluation de l'exercice sont transmises au modèle afin de produire une note et un commentaire écrit.

Nous faisons appel à Anthropic et à OpenAI à cette fin. Conformément aux conditions de leurs API commerciales, les données que nous leur transmettons ne sont pas utilisées pour entraîner leurs modèles. Ces fournisseurs peuvent les conserver pendant une courte durée à des fins de surveillance des abus, dans les conditions prévues par leurs conditions d'utilisation. [À déterminer : confirmer les durées de conservation actuellement appliquées par chaque fournisseur pour son API.]

Les notes attribuées par l'IA ne constituent qu'un retour d'information. Les certificats sont délivrés sur la base de l'achèvement des leçons, et non sur la seule base d'une note attribuée par l'IA. Vous pouvez demander qu'une personne réexamine toute note attribuée par l'IA en nous contactant.

Destinataires de vos données

Nous ne communiquons des données à caractère personnel qu'aux prestataires de services dont nous avons besoin pour exploiter Farlane, et uniquement aux fins décrites ci-dessus :

• Paddle (Paddle.com Market Ltd et ses sociétés affiliées) est notre revendeur et le vendeur juridiquement responsable de la vente. Paddle traite votre paiement, votre adresse de facturation, vos informations fiscales et votre historique de commandes en qualité de responsable du traitement indépendant, conformément à sa propre politique de confidentialité. Nous n'avons jamais accès à votre numéro de carte complet.
• Resend envoie nos e-mails transactionnels (codes de connexion, liens vers les reçus, notifications relatives au compte).
• Anthropic et OpenAI traitent les demandes de plan et de notation dans les conditions décrites ci-dessus.
• Unsplash héberge certaines images des leçons et des articles. Ces images sont chargées directement depuis Unsplash, de sorte que votre navigateur transmet votre adresse IP et des données relatives à votre navigateur à Unsplash lorsqu'une page les affiche.
• Hébergement et base de données : [À DÉTERMINER : prestataires d'hébergement, de base de données et de surveillance des erreurs, et régions].
• Partenaires publicitaires (par exemple Meta et Google) : ils ne reçoivent des données de pixel que si vous acceptez les cookies publicitaires.

Nous pouvons également communiquer des données à nos conseillers professionnels ou, lorsque la loi l'exige, aux autorités.

Mesure d’audience et cookies

Nous réalisons notre propre mesure d’audience : les événements liés à l’utilisation du produit sont enregistrés par nos propres serveurs et ne sont communiqués à aucun prestataire de mesure d’audience. Les pixels publicitaires ne sont chargés qu’après que vous y avez consenti au moyen du bandeau relatif aux cookies. Pour plus de détails, consultez la Politique relative aux cookies.

Transferts internationaux

Certains des prestataires mentionnés ci-dessus traitent des données en dehors de l'Espace économique européen et du Royaume-Uni, notamment aux États-Unis. Dans ce cas, nous nous fondons sur une décision d'adéquation ou sur les clauses contractuelles types de l'UE et l'addendum du Royaume-Uni, ainsi que sur les mesures de sécurité mises en œuvre par le prestataire.

Durée de conservation des données

• Données de compte, de progression et de certificats : conservées tant que votre compte est ouvert, puis supprimées dans un délai de [À DÉFINIR : nombre] jours à compter de la suppression du compte.
• Réponses aux exercices : [À DÉFINIR : durée de conservation].
• Journaux de sécurité : [À DÉFINIR : durée de conservation].
• Les documents de facturation sont conservés par Paddle pendant la durée imposée par la législation fiscale.

Vos droits

Selon votre lieu de résidence, vous pouvez demander à accéder à vos données, à les rectifier, à les effacer ou à les exporter, demander la limitation de leur traitement ou vous y opposer, et retirer votre consentement à tout moment. Vous pouvez vous opposer au traitement fondé sur des intérêts légitimes et demander qu'un être humain réexamine tout score établi de manière automatisée. Nous vous répondons dans un délai d'un mois. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l'autorité de protection des données dont vous relevez.

Sécurité

Nous protégeons les données au moyen du chiffrement en transit, de contrôles d’accès et d’un accès restreint du personnel. Aucun système n’est parfaitement sûr ; si une violation de la sécurité vous concerne, nous vous en informerons dans les conditions prévues par la loi.

Modifications de la présente politique

En cas de modification substantielle, nous mettrons à jour la date indiquée ci-dessus et en informerons les titulaires de compte par e-mail avant son entrée en vigueur.

Attribution

Certaines parties de la présente politique sont adaptées des politiques sous licence libre de Basecamp, mises à disposition sous licence CC BY 4.0. Des modifications ont été apportées : le texte a été réécrit pour décrire les flux de données, les sous-traitants et les bases juridiques propres à Farlane.